Conditions générales de vente

CONDITIONS DE VENTE

1. Vendeur

Oxygène Marketing — Audryk Chesse, Auto-entrepreneur 587 route des communes, 38110 Faverges de la Tour, France SIREN : 990 269 961 Contact : audryk.chesse@icloud.com

2. Produits

MythraWorks commercialise des fichiers numériques (modèles 3D au format STL) destinés à l'impression 3D. Les fichiers sont fournis à titre personnel et non commercial. Toute revente ou redistribution est interdite.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises. MythraWorks se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

4. Commande et paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. La vente est conclue à réception du paiement. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés lors du passage en caisse.

5. Livraison

Les fichiers sont mis à disposition par téléchargement immédiatement après confirmation du paiement, via un lien envoyé par e-mail.

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable du consommateur.

7. Propriété intellectuelle

Les fichiers vendus restent la propriété intellectuelle d'Oxygène Marketing. L'acheteur acquiert un droit d'usage personnel et non exclusif.

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents. Le consommateur peut également recourir à la médiation via la plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr